Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté sur le site web www.bergot-platre-carrelage.com
Siège social : 10, rue du Ponant 29400 Landivisiau
Tél. : 02 98 68 04 50
R.C.S. Brest : 927050120
Raison sociale : SARL
Captal social : 38000 euros
TVA intracommunautaire :
Hébergement : OVH
Directeur de la publication : Christian Bressan
• Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, vous pouvez nous contacter à : Etablissements Bergot 10, rue du Ponant 29400 Landivisiau
• Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d'une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l'intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante "Source : Etablissements Bergot tous droits réservés".Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès des Etablissements Bergot.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.
Liens - Tout lien en direction du site des Etablissements Bergot doit faire l"objet d'une autorisation préalable et écrite des Etablissements Bergot. Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site des Etablissements Bergot, et plus généralement du fait de ces liens.
• Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Les Etablissements Bergot ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Les Etablissements Bergot ne sont pas responsables ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Les Etablissements Bergot se réservent le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Les Etablissements Bergot ne pourront être responsables pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
• Compétence juridictionnelle et loi applicable :
Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice juridique, sera porté devant les juridictions de Brest (France) et sera régi selon la loi française indépendamment des règles de conflit de loi.
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions de cette notice juridique serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice juridique et n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions.
Siège social : 10, rue du Ponant 29400 Landivisiau
Tél. : 02 98 68 04 50
R.C.S. Brest : 927050120
Raison sociale : SARL
Captal social : 38000 euros
TVA intracommunautaire :
Hébergement : OVH
Directeur de la publication : Christian Bressan
• Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, vous pouvez nous contacter à : Etablissements Bergot 10, rue du Ponant 29400 Landivisiau
• Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d'une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l'intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante "Source : Etablissements Bergot tous droits réservés".Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès des Etablissements Bergot.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.
Liens - Tout lien en direction du site des Etablissements Bergot doit faire l"objet d'une autorisation préalable et écrite des Etablissements Bergot. Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site des Etablissements Bergot, et plus généralement du fait de ces liens.
• Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Les Etablissements Bergot ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Les Etablissements Bergot ne sont pas responsables ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Les Etablissements Bergot se réservent le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Les Etablissements Bergot ne pourront être responsables pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
• Compétence juridictionnelle et loi applicable :
Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice juridique, sera porté devant les juridictions de Brest (France) et sera régi selon la loi française indépendamment des règles de conflit de loi.
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions de cette notice juridique serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice juridique et n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions.